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Glossary

SEC

La Securities and Exchange Commission américaine — régulateur compétent sur les émissions de titres, exchanges et brokers, et l'acteur le plus offensif contre la crypto.

La SEC régule les valeurs mobilières aux États-Unis. Son application du droit boursier vieux de plusieurs décennies à la crypto — principalement via le test Howey sur les "contrats d'investissement" — a donné lieu à des actions en justice contre de nombreux ICOs, exchanges (Coinbase, Kraken, Binance.US) et émetteurs de stablecoins.

La posture de l'agence a oscillé avec le cycle politique : application offensive sous la présidence de Gary Gensler (2021-2024), recul partiel sous son successeur. Beaucoup de questions juridiques — "X est-il un titre ?" — restent en suspens et continuent d'alimenter les contentieux.